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Mention légales 

1.1  Propriété Intellectuelle

 

Tous les contenus présents sur le site de France Moto Road Trip  sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de leur auteur.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ces sites, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de France Moto Road Trip, à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'informations présentes sur le site de France Moto Road Trip ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site de France Moto Road Trip  à des fins publiques ou commerciales.

Le nom France Moto Road Trip, ainsi que le logo correspondant à ce nom est une marque déposée. Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière ces signes distinctifs lorsqu'ils apparaissent sur les pages du site.

 

1.2  Hébergement et Développement

 

Le site   est édité par : 

The Brainteam

Siège Social : 69, Boulevard Barthélémy Danjou – 92100 Boulogne-Billancourt

Tél: +33 1 47 12 15 22

SARL au capital de  8000€

519 533 293 RCS PARIS

Président : MARC GIGNOUX 

Le directeur de la publication est :

MARC GIGNOUX  

 

 

Le site France Moto Road Trip est hébergé par : 

OVH

SAS au capital de 10 069 020,00 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

N° TVA : FR 22 424 761 419

1.3  Données Personnelles

Afin de vous proposer la meilleure expérience possible, des contenus informatifs de qualité, l’accès à des informations spécifiques telles que des ressources, vous pouvez être amené à renseigner des formulaires. Les informations recueillies font alors l’objet d’un traitement informatique rendu nécessaire pour assurer le suivi commercial et marketing.

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles collectées sur le site de France Moto Road Trip vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à marcgign@yahoo.fr .

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles collectées sur le site de France Moto Road Trip . Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à marcgign@yahoo.fr .

Le Règlement Général de Protection des données (RGPD) entrée en vigueur le 25 mai 2018, définit les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Il garantit aussi les droits pour les personnes concernées.

Objectif : 

La collecte de données personnelles est effectuée en vue de permettre la transmission d’informations complémentaires ou personnalisées sur des programmes ou des offres commerciales de France Moto Road Trip.

Tous nos formulaires ont pour objectifs soit une demande de contact ou d’inscriptions (évènement ou inscription en ligne), soit une demande de ressources (brochure, dossier de candidature, etc.) et recueillent des informations relatives à l’identité (nom, prénom, téléphone, email) et des informations sur votre niveau scolaire (langue, diplôme obtenu, échelon boursier, etc.) dans le cadre de la candidature en ligne.

Conformément à la loi informatique et libertés, les informations relevant des origines raciales ou ethniques, des opinions politiques, philosophiques ou religieuses, de l’appartenance syndicale, de la santé ou de la vie sexuelle d’une personne ne sont pas collectées et sont interdites (données sensibles).

Les informations collectées sont à l’usage exclusif de France Moto Road Trip

Droits des personnes (art.16 à 20 du RGPD) :

Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, toutes personnes peut exercer son droit d’accès, de rectification, d’opposition, à la limitation des traitements, à la suppression et la portabilité des données le concernant en faisant la demande par courrier signé et accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse du siège social de France Moto Road Trip.

1.4  Enregistrement des conversations téléphoniques

Nous vous informons que les conversations téléphoniques avec nos conseillers en formation sont susceptibles d’être enregistrées afin de mesurer et améliorer la qualité du discours et des informations données.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant qui seront conservées pendant 30 jours. Pour exercer ce droit, écrivez-nous à marcgign@yahoo.fr

Vous pouvez vous opposer à la conservation de cet enregistrement durant l’appel ou par courriel à marcgign@yahoo.fr avec vos nom, prénom, téléphone concerné et le motif de votre demande.

1.5  Politique des cookies 

Qu’est-ce qu’un cookie ? 

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site internet. Il contient des données utilisateur qui permettent de faciliter votre navigation et d’agréer certaines fonctionnalités telles que stocker le contenu d’un panier d’achat, enregistrer les paramètres de langue d’un site ou encore pour faire de la publicité ciblée.  

Quel est l’objectif de nos cookies ? 

Les cookies déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone nous permettent d’identifier votre navigateur lorsque vous vous connectez à nos sites. Soucieux des services que nous vous proposons, nous émettons des cookies pour : 

  • Établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, etc.) afin d’améliorer nos services 

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